Mentions Légales

  1. 1. Informations éditeur 
  2. 2. Informations générales
  3. 3. Informations techniques
  4. 4. Informations juridiques

1. Informations éditeur :

Ce site Internet est la propriété de la SARL ODYSSEUS - PARISIENNE,
dont le Siège social est : 3, rue du Commerce – 63200 RIOM
Numéro TVA intracommunautaire : FR81319850830
Tél. : 01 79 73 67 68

Le Directeur de la publication du site Internet est Monsieur EUSTATHIADES Romain.

Les mises à jour sont assurées par Monsieur EUSTATHIADES Romain.

Pour toute suggestion, information, réaction concernant ce site, n’hésitez pas à écrire au webmaster via le formulaire de contact.

 

2. Informations générales :

Traitement des données personnelles (liste de diffusion) : Votre adresse électronique (qui a fait l’objet d’une inscription volontaire) servira uniquement à acheminer notre réponse à votre question. Elle ne sera en aucun cas communiquée à des tiers. En application de l’article 27 de la loi Informatique et libertés en date du 6 février 1978, vous disposez d’un droit de modification et de suppression des données qui vous concernent. Pour cela, vous êtes libre, à tout moment, de nous le signaler à l’adresse :  [email protected].

 

3. Informations techniques :

● Hébergement su site :

44 avenue des Etat-Unis
63000 Clermont-Ferrand
S.A.S. au capital de 40 000 Euros
R.C.S. Clermont-Ferrand B 434 390 274
TVA : FR84434390274
Tél.: 04 73 40 65 65
Fax: 04 73 40 65 60
Site : www.debussac.net
E-mail: [email protected]



● Affichage et consultation des pages du site : L’affichage des pages du site est optimisé pour une résolution d’écran de 1024 x 768, dans une palette de 65536 couleurs. Nous vous recommandons la consultation de ces pages avec les principaux navigateurs Internet suivants :


       o Microsoft Internet Explorer, version 9 et ultérieures,
       o Mozilla Firefox 2.0 et ultérieures,
       o Safari MAC/PC


● Impression des pages du site :  Toutes les pages du site sont disponibles dans un format compatible avec leur impression.


Le texte imprimé mentionne l’emplacement du document sur le site.


● Plugs-in : Certains documents sont proposés au format PDF. Pour pouvoir les ouvrir, les consulter et les imprimer, vous devez utiliser le module Acrobat Reader 9.0 de la société Adobe. Vous pouvez le télécharger en cliquant ici.

4. Informations juridiques :

L’utilisateur du site s’engage à respecter les règles suivantes :

● Clause de non responsabilité : Le présent site ne peut garantir l’exactitude de toutes les informations contenues sur le site. Cependant, l’éditeur s’efforcera de diffuser des informations exactes et à jour, ainsi que de corriger les erreurs qui lui seront signalées.

● Copyright : Dans le cadre d’un usage autre que strictement privé, ne pas résumer, modifier, altérer le contenu textuel ni les données cartographiques du site Internet sans autorisation préalable de l’éditeur. Les demandes doivent être adressées à [email protected].

● Pour un usage privé, la reproduction partielle sur support papier des données textuelles contenues sur le site est libre. Elle peut être réalisée sans autorisation de l’éditeur du site. Cette reproduction ne peut cependant être présentée comme une version officielle.
L’autorisation de reproduire est accordée à l’utilisateur sans paiement de droits, sous réserve que le demandeur s´engage à citer le nom du propriétaire du site Internet et l´adresse du site Internet (avec un lien hypertexte) et sans modification.

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